Mentions légales

Le site www.amessoeurs.fr est édité par la société Pauline Rançon Créations, société à responsabilité limitée au capital social de 7500 euros.
Siège social : 68 rue du Lycée, 92330 Sceaux
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 538 582 750
Numéro de TVA intra-communautaire : FR 56 538582750

Hébergeur du site : OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Agence Sixtrone
36 Allée Antoine de Saint Exupéry
93420 Villepinte – France
www.sixtrone.com

Agathe F. Photographie.
agathefphotographie.com
bonjour@agathefphotographie.com

Lika Banshoya
likabanshoyaweddings.com
hello@likabanshoyaweddings.com

Noélie Meckenstock
noelie.mnck@gmail.com

Les Bandits
www.lesbandits.fr
hello@lesbandits.fr

En se connectant sur le site www.amessoeurs.fr, l’Utilisateur accède à un Contenu protégé par la Loi, notamment par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (droits d’auteur, droit des marques etc.). L’utilisation et la navigation sur le site de l’Editeur ne confère donc à l’Utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur son Contenu. En effet, sauf mention contraire (apposée sous ou à côté des photos, illustrations et dessins), PAULINE RANCON CRÉATIONS (et/ou ses partenaires) détient tous les droits de reproduction des photographies, articles, illustrations et dessins diffusés sur son site.
Toute reproduction, même partielle, du contenu (textes, photographies, graphiques, illustrations, dessins…) du site de l’Editeur par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de PAULINE RANCON CRÉATIONS est rigoureusement interdite. Est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la Loi.

Les informations disponibles sur le site www.amessoeurs.fr sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, notamment en cas de mise à jour. L’Utilisateur, parfaitement informé, veille à prendre régulièrement connaissance des présentes conditions.
L’Utilisateur reconnaît que les caractéristiques et les contraintes du réseau Internet ne permettent pas de garantir la pleine disponibilité et le bon fonctionnement du Site www.fabryka.fr, notamment en raison des aléas du Réseau Internet. PAULINE RANCON CRÉATIONS ne saurait notamment être tenue responsable d’une impossibilité d’accès à son site Internet, imputable à un équipement non adapté, aux services du fournisseur d’accès Internet des Utilisateurs, aux aléas du réseau Internet, ou, de manière générale, à toutes autres raisons non imputables à PAULINE RANCON CRÉATIONS.
L’Utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site de PAULINE RANCON CRÉATIONS sous sa responsabilité exclusive.

PAULINE RANCON CRÉATIONS a déclaré à la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL) – conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés – des traitements automatisés de données à caractère personnel, relatifs à la gestion de clients et de prospects.

Si une ou plusieurs clauses ou stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’avéraient invalides ou étaient déclarées comme telles en application d’une disposition législative ou règlementaire, ou à la suite d’une décision de justice rendue de manière définitive, ces dernières seront réputées non écrites, sans remettre en cause toutes les autres stipulations des présentes, qui demeureront dès lors en vigueur.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au Droit français.